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Mentions Légales du site Aprogemere

 

Edition / Publication du Site
Aprogemere
Siège social :
5 rue Edouard Herriot
15000 Aurillac - France
Association loi 1901
No W151000538


Responsable Editorial
Le conseil d’Administration représenté par
Dominique Rougier, présidente


Réalisation du Site Internet
Développement site CMS Joomla 1.5 : Marcel Yves Croute pour Aprogemere
Migration CMS Joomla 3.4, adaptation réalisée par Agence web Strategie-web

Migratioon CMS 4.1 réalisée par FX Coq
   Création sites Internet professionnels
   Référencement SEO Joomla

Template (modèle) : Joomla
Logiciel CMS Joomla ! 4.x.x (licence GNU/GPL)
Base de Données : ExpoActes 3.2.0 (licence GNU/GPL)
Logiciel de Généalogie : Genatoile 0.25 (freeware) Webtrees (freeware)


Hébergement du Site
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France.


Respect de la vie privée et des données personnelles : 
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Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété d’Aprogemere.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
L’association Aprogemere ou ses ayant-droits sont titulaires exclusifs de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les contenus du site www.aprogemere.fr.
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