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 Visions d'une exploitation agricole de l'entre-deux-guerres en Planèze:

un bail à ferme singulier (1927)

Emanant du droit romain, le bail à ferme agricole est un contrat de location de terres et/ou de bâtiments par un propriétaire, appelé bailleur, à un exploitant, appelé preneur. Il en réglemente l’usage, pour une période donnée et à des conditions négociées, contre paiement d'un loyer, appelé fermage. Le loyer est fixe et contractualisé par le bail, à la différence du métayage dans lequel propriétaire et métayer se partagent les récoltes de l’année. Ce mode d’exploitation, presque disparu au Moyen Age, se développe peu à peu à partir des XVe et XVIe siècles. L’abolition du régime seigneurial à la Révolution, émancipe et renforce la propriété paysanne. La condition juridique du fermage est réglementée par le code civil de 1804. Le bail à ferme reste un contrat libre ......[Lire la suite]

Soldat de la guerre de 1870

FOURNOL Jean


Identité
Date de naissance : 10 Mars 1843
Commune : Thiézac
Département : 184
Situation familiale : Célibataire

Situation militaire
Unité : 121ème RI
Matricule :
Grade : soldat
Famille
Père : FOURNOL Antoine
Mère : ROCHER Marie
Décès
Date : 15 Avril 1871 (âge : 28 ans)
Lieu : Saint-Mandé (94)
Adresse : Hôpital militaire de Vincennes - 3ème Bat - 1ère Cie

Source
Commune : Saint-Mandé (94)
Type d'acte : État Civil du lieu du décès
Référence de l'acte : cote 1 Mi 2605 , page 12/298 , numéro 38
lien vers l'acte
Complément : Hôpital militaire de Vincennes - 3ème Bat - 1ère Cie

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