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 Visions d'une exploitation agricole de l'entre-deux-guerres en Planèze:

un bail à ferme singulier (1927)

Emanant du droit romain, le bail à ferme agricole est un contrat de location de terres et/ou de bâtiments par un propriétaire, appelé bailleur, à un exploitant, appelé preneur. Il en réglemente l’usage, pour une période donnée et à des conditions négociées, contre paiement d'un loyer, appelé fermage. Le loyer est fixe et contractualisé par le bail, à la différence du métayage dans lequel propriétaire et métayer se partagent les récoltes de l’année. Ce mode d’exploitation, presque disparu au Moyen Age, se développe peu à peu à partir des XVe et XVIe siècles. L’abolition du régime seigneurial à la Révolution, émancipe et renforce la propriété paysanne. La condition juridique du fermage est réglementée par le code civil de 1804. Le bail à ferme reste un contrat libre ......[Lire la suite]

question 1 : que veut dire Vente à réméré :
nantissement d'une chose immobilière vente avec la faculté de rachat pour le vendeur bûcher
question 2 : que veut dire Faure :
terre inculte depuis longtemps scie forgeron, maréchal-ferrant
question 3 : que veut dire Chenevis :
chanvre terre inculte depuis longtemps tarière en cuiller (outil de sabotier)
question 4 : que veut dire Subrogation :
moule en fer destiné à recevoir la tome brisée et salée habitant qui possède une terre libre mode de transmission des créances.
question 5 : que veut dire Bourrière :
faux vente avec la faculté de rachat pour le vendeur vache ayant fait son veau depuis près d'un an

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