Soldats 1870

ACCÈS ADHÉRENTS

Visions d'une exploitation agricole de l'entre-deux-guerres en Planèze:

un bail à ferme singulier (1927)

Emanant du droit romain, le bail à ferme agricole est un contrat de location de terres et/ou de bâtiments par un propriétaire, appelé bailleur, à un exploitant, appelé preneur. Il en réglemente l’usage, pour une période donnée et à des conditions négociées, contre paiement d'un loyer, appelé fermage. Le loyer est fixe et contractualisé par le bail, à la différence du métayage dans lequel propriétaire et métayer se partagent les récoltes de l’année. Ce mode d’exploitation, presque disparu au Moyen Age, se développe peu à peu à partir des XVe et XVIe siècles. L’abolition du régime seigneurial à la Révolution, émancipe et renforce la propriété paysanne. La condition juridique du fermage est réglementée par le code civil de 1804. Le bail à ferme reste un contrat libre ......[Lire la suite]

Soldat de la guerre de 1870

CAYLA Jean

Identité Date de naissance : 29 Avril 1846 Commune : La Trinitat Département : 15 Situation familiale : Célibataire		Situation militaire Unité : 92ème Rl Matricule : Grade : soldat
Famille Père : CAYLA Baptiste Mère : CROS Catherine		Décès Date : 7 Mars 1871 (âge : 23 ans) Lieu : Auxonne (21) Adresse : Grand Hospice - 3ème Bat - 5ème Cie
		Source Commune : Auxonne (21) Type d'acte : État Civil du lieu du décès Référence de l'acte : cote EC 41/047 , page 497/600 , numéro 111 lien vers l'acte Complément : Grand Hospice - 3ème Bat - 5ème Cie