Fonds aux AD15

ACCÈS ADHÉRENTS

Visions d'une exploitation agricole de l'entre-deux-guerres en Planèze:

un bail à ferme singulier (1927)

Emanant du droit romain, le bail à ferme agricole est un contrat de location de terres et/ou de bâtiments par un propriétaire, appelé bailleur, à un exploitant, appelé preneur. Il en réglemente l’usage, pour une période donnée et à des conditions négociées, contre paiement d'un loyer, appelé fermage. Le loyer est fixe et contractualisé par le bail, à la différence du métayage dans lequel propriétaire et métayer se partagent les récoltes de l’année. Ce mode d’exploitation, presque disparu au Moyen Age, se développe peu à peu à partir des XVe et XVIe siècles. L’abolition du régime seigneurial à la Révolution, émancipe et renforce la propriété paysanne. La condition juridique du fermage est réglementée par le code civil de 1804. Le bail à ferme reste un contrat libre ......[Lire la suite]

Affaires militaires

Fonds des Archives Départementales du Cantal

Les Archives du Cantal ont numérisé le répertoire de la série « 1 R » qui concerne les Affaires militaires.

Le résumé du fonds figure dans ce document obtenu à partir du « Guide des Archives du Cantal » édité en 1996.

L’accès au fonds peut se faire en allant sur le site des Archives menu "Recherche thématique/Recherche dans tous les fonds". Dans le champ « Partout », inscrire ‘’1 R’’. Cliquer le bouton « Rechercher ».
Si vous connaissez la sous-série, vous pouvez compléter le champ « Partout » comme indiqué ci-dessous. tuto serie militaire AD15