Adhésion

RGC
question 1 : que veut dire Sur le pied de :
bûcher créancier simple ne disposant d'aucune sureté particulière. sur la base de
question 2 : que veut dire Jarrousse :
mode de transmission des créances. vesces nantissement d'une chose immobilière
question 3 : que veut dire Arrivan :
taillis de bruyères qui est au-dessus toile à usages multiples
question 4 : que veut dire Feicture :
faux mode de transmission des créances. moule en fer destiné à recevoir la tome brisée et salée
question 5 : que veut dire Soubran :
branchage à brûler qui est au-dessus vente avec la faculté de rachat pour le vendeur

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