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 Visions d'une exploitation agricole de l'entre-deux-guerres en Planèze:

un bail à ferme singulier (1927)

Emanant du droit romain, le bail à ferme agricole est un contrat de location de terres et/ou de bâtiments par un propriétaire, appelé bailleur, à un exploitant, appelé preneur. Il en réglemente l’usage, pour une période donnée et à des conditions négociées, contre paiement d'un loyer, appelé fermage. Le loyer est fixe et contractualisé par le bail, à la différence du métayage dans lequel propriétaire et métayer se partagent les récoltes de l’année. Ce mode d’exploitation, presque disparu au Moyen Age, se développe peu à peu à partir des XVe et XVIe siècles. L’abolition du régime seigneurial à la Révolution, émancipe et renforce la propriété paysanne. La condition juridique du fermage est réglementée par le code civil de 1804. Le bail à ferme reste un contrat libre ......[Lire la suite]

Soldat de la guerre de 1870

ROUGET Antoine


Identité
Date de naissance : 4 Avril 1850
Commune : Calvinet
Département : 15
Situation familiale : Célibataire

Situation militaire
Unité : Légion étrangère
Matricule : 6410
Grade : soldat
Famille
Père : ROUGET Jean
Mère : MERIAL Mathilde
Décès
Date : 17 Mars 1871 (âge : 21 ans)
Lieu : Besançon (25)
Adresse : AMB du Grand-Séminaire - 5ème Bat - 4ème Cie
Cause : bronchite
Source
Commune : Calvinet (15)
Type d'acte : Transcription de l’État Civil du décès
Référence de l'acte : cote 5 Mi 72/5 , page 55/266 , numéro 7
Date de la transcription :29 Avril 1871
lien vers l'acte
Complément : AMB du Grand-Séminaire - 5ème Bat - 4ème Cie

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