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Vol à Saint-Martin de Valmeroux   :

  un mandement de perquisition du XVIème siècle

 

Les amateurs de séries policières américaines connaissent cette scène par cœur : les forces de l’ordre frappent à la porte d’un suspect qui, sur la réserve, exige avant toute chose de voir le précieux sésame signé du juge, le fameux mandat de perquisition. Ce document n’existe pas tel quel en France à l’heure actuelle, mais vous avez sous les yeux son équivalent… du XVIe siècle. Fait au nom du bailli de Haute-Auvergne, le représentant du roi établi à Salers, ce mandement daté du 17 juillet 1594 enjoint le premier sergent royal à effectuer des perquisitions dans le cadre d’une enquête judiciaire.

C’est Jean de Rilhac, seigneur de Rilhac en Corrèze, Blanac, Nozières et baron de Saint-Martin-Valmeroux, qui exerce alors les fonctions de bailli et rend la justice pour le roi. A ce titre, il a reçu la plainte d’une habitante du village de Giroux à Saint-Martin-Valmeroux, Anne Berjault. Alors qu’elle se trouvait à Pleaux, sa maison a été cambriolée de nuit. La liste des « meubles », c’est-à-dire des objets mobiliers volés, est longue : deux chandeliers de laiton, six plats, six assiettes, quatorze écuelles et deux salières en étain, ainsi que du tissu, une robe, un « garde-robe », terme désignant sans doute un tablier, et trois couvre-chefs.

Anne Berjault n’est accompagnée d’aucun homme lorsqu’elle dépose sa plainte. Il semblerait qu’elle vive seule et soit indépendante. Son train de vie paraît modeste et le vol, qui la dépouille d’une grande partie de sa vaisselle, est sans doute un coup dur pour elle.

Les voleurs ne sont pourtant pas partis loin puisqu’elle déclare au bailli que certaines de ses possessions ont réapparu chez ses voisins. Une perquisition est donc nécessaire pour savoir si les accusations sont fondées et si les objets correspondent bien à la description faite par la plaignante. Au cas où des biens seraient saisis, ils ne seront pas remis directement à Anne Berjault : l’affaire devra d’abord être jugée. En attendant, impossible de placer les objets sous scellés comme aujourd’hui. A défaut, le sergent désignera une personne digne de confiance, un gardien « bon et suffizant » chargé de conserver chez lui les pièces à conviction. Il devra en outre rédiger une « information » secrète, un rapport à transmettre sans tarder au bailli.

L’analogie avec le mandat de perquisition actuel est donc tentante. Il faut cependant souligner qu’aujourd’hui, ce document garantit la protection de la vie privée des personnes contre d’éventuels abus. Il va de soi que ces précautions n’existaient pas au XVIe siècle. Le bailli de Haute-Auvergne a bel et bien émis un mandement, mais ce type d’acte peut s’appliquer à différentes situations : il s’agit simplement de « mander et commander » à un sergent de faire quelque chose, ici « à la requeste et instance de ladicte exposant[e], chercher et faire perquizition tant audict villaige de Girou que par tout ailleurs ». Il est probable que ce mandement n’était pas exhibé aux personnes perquisitionnées, même si, avec son sceau plaqué de cire rouge (aujourd’hui disparu), cela aurait été du plus bel effet.

 

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Les cabaretiers hors-la loi d'Arpajon (1669)

 

 

Si la France n’a pas connu de période de prohibition de l’alcool, comme ce fut le cas aux Etats-Unis de 1919 à 1933, il n’en reste pas moins que la vente de vin a été soumise à des réglementations plus ou moins bien appliquées. C’est déjà le cas sous l’Ancien Régime, y compris en Haute-Auvergne.
Les premières interdictions visant les cabaretiers datent de l’époque de François Ier. En 1543, le Parlement de Paris s’empare de la question du respect des temps de piété en proclamant la fermeture des cabarets pendant le service divin les jours de fête. Cette interdiction vise à limiter la commission de péchés aux moments les plus sacrés de l’année. Cette intervention du pouvoir civil en matière religieuse est bien sûr soutenue par l’Eglise. Elle est suivie de peu par une autre ordonnance visant plus spécifiquement le maintien de l’ordre : en 1546, des heures de fermeture sont imposées aux cabarets. Celles-ci varient selon les endroits et les époques, mais suivent globalement la tombée de la nuit. Ces règles seront réitérées à plusieurs reprises au cours du XVIIe siècle (preuve qu’elles ont du mal à être appliquées) et se diffuseront dans le royaume au gré d’ordonnances prises par les juridictions locales, à l’instar de celles du marquisat de Conros.
Comme ailleurs, la réglementation sur la vente de vin peine à se mettre en place à Arpajon. Les hôtes et cabaretiers n’en ont cure, malgré les « inhibitions et deffanses […] souventesfoys faictes [par le juge (…)] de donner à boire et à menger le jour de dimanche et autre jour de feste commandee par l’Esglize pendant la celebration du service divin à toutes sortes de personnes indiferament, mesmes aux personnes domicilliees de ladite terre, ny encores pendant la nuict sans urgente necessité ». Cette situation offusque le procureur d’office Antoine Contrastin au point que, le 3 décembre 1669, il saisit Pierre de Cébié, juge ordinaire du marquisat, accuse les cabaretiers de vendre du vin sans payer de taxe et présente deux témoins.
Le premier, un laboureur de 38 ans, dénonce Jean Duserre, maréchal-ferrant et cabaretier d’Arpajon : alors que le témoin se rendait au cabaret « pour certain[e]s affaires » pendant la grand messe le dimanche précédent, il constata que deux hommes, dont l’un était sergent, buvaient. On remarquera que s’il est en théorie interdit de manger et boire au cabaret pour les personnes habitant la paroisse, il semble tout à fait admis d’en faire un lieu de rendez-vous.
Le second témoin, cordonnier de 40 ans, était au même moment dans la maison de la veuve Amelhau, qui tient cabaret à Arpajon elle aussi. Il n’est pas dit ce qu’il y faisait, mais il rencontra « le nommé le filz de la Belète » qui buvait en compagnie de deux compères.
Malgré ces dépositions et les réquisitions du procureur, les cabaretiers ne sont pas directement condamnés. Dans un acte séparé, le juge réitère encore une fois l’interdiction de servir à boire et à manger pendant les principaux temps religieux et la nuit, sous peine d’une amende de 50 livres (au lieu du tarif habituel de 10 livres). La question des taxes est également prise au sérieux : tout débit de vin devra cesser tant que « l’eschantinouliage [échantillonnage, c’est-à-dire examen] et marque de leurs potz, poidz et mesures » aux armes du marquis de Conros n’auront été faits et une juste taxe appliquée, faute de quoi les contrevenants seront soumis à une autre amende de 50 livres.
Afin que cette nouvelle ordonnance soit connue de tous, elle sera publiée « au prosne de chacunne esglize parrochelle dependante dudit marquizat », lieux certes habituels pour la diffusion des informations, mais qui ne semblent pas très fréquentés par les concernés. Elle sera également signifiée à chacun des hôtes et cabaretiers personnellement. Il n’est cependant pas fait mention d’un éventuel contrôle, et l’on peut s’interroger sur l’application que cette nouvelle ordonnance aura reçu cette fois-ci.

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Un « certificat médical » hors normes
Neuf témoins pour la déclaration de maladie de François de Laurie (1559)


Au cours de l’année 1559, avant que n’ait lieu le tournoi qui lui sera fatal (1), le roi de France Henri II convoque ses hommes d’armes pour une « monstre », autrement dit une revue des troupes : chaque soldat devra se présenter dans sa garnison devant les « commissaires et contrarolleur[s] ». Cette monstre, du verbe « montrer », permettait au roi de se garantir contre tout abus, notamment les « passe-volants », ces hommes non enrôlés qui se présentaient pour gonfler le nombre de soldats d’une compagnie au moment de la paye. Les contrôleurs vérifient donc l’exactitude entre les présents et les inscrits sur le rôle et accordent au capitaine une somme correspondant à la rémunération des membres de sa compagnie. Autrement dit, tout fraudeur sera démasqué, mais tout absent ne sera pas payé.
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Or, au moment même où lui arrive cette convocation, François de Laurie est retenu loin de chez lui. Seigneur de Laurie en Haute-Auvergne et de Valette (paroisse de Chastel) en actuelle Haute-Loire,il est « escuyer, homme d’armes de la compaignie de monseigneur le baron de Curton (2) », et est alors l’hôte de François dit Armand de Polignac dans son château de Lavoûte, ou La Voulte (actuelle commune de Lavoûte-sur-Loire en Haute-Loire), plus précisément dans la chambre appelée du Jeu de paume. Mais François de Laurie est bien loin de s’amuser à quelque jeu que ce soit... Il est cloué au lit par « une grosse maladie en laquelle il est despuys dix ou douze jours […] de façon qu’il ne sçaroit et ne pourroit monter à cheval ne (3) aller à pied sans dangier de mort ». Malade de corps mais non d’esprit, François de Laurie est encore assez lucide pour comprendre la perte que représenterait son absence s’il ne faisait parvenir aux contrôleurs un justificatif. C’est ainsi que le 17 juillet 1559, il fait venir à son chevet le bailli de Lavoûte, Antoine de Neyrestang, qui convoque à son tour des témoins et un notaire pour établir des « lettres d’actestation » en bonne et due forme.

Délivré sur parchemin scellé (le sceau a aujourd’hui disparu) et signé par le bailli et le notaire Lolier, ce document fait en quelque sorte office de certificat médical. (Cliquez sur l'image pour l'agrandir.)

2019 11 2Antoine de Neyrestang interroge tout d’abord le médecin qui s’occupe du malade, Nicolas Labbé, docteur en médecine âgé de quarante-cinq ans, ainsi que l’apothicaire, Jean Chaumette, âgé de trente ans. Tous deux assurent que François de Laurie est atteint « d’une grosse fièbvre tierce double […] avec un dévoyement d’estomac et grande intempérature de foye ». Cette « maladie rend ledit de Laurie si foible et si débile » qu’il ne pourra se déplacer ni à pied ni à cheval avant un certain temps.
Comme si ces témoignages ne suffisaient pas, cinq autres personnes – sans aucune formation médicale – sont également invitées à confirmer l’état du malade après avoir prêté « seremment de dire vérité ». Ce ne sont donc pas moins de neuf personnes qui se réunissent pour fournir un mot d’absence à François de Laurie.
Les symptômes décrits par le médecin, une fièvre double tierce, c’est-à-dire intermittente, et les douleurs au ventre, pourraient peut-être correspondre à une forme de paludisme, maladie qui a persisté en France jusqu’à la première moitié du XXe siècle. De nombreux marais, qui ont été asséchés depuis, ou encore des fossés d’eau croupie autour des murs des villes, favorisaient la diffusion de la maladie au XVIe siècle.

Cette déclaration de maladie provient d’un lot de documents concernant la famille de Laurie, arrivé suite à un parcours inconnu dans le fonds de la bibliothèque de Morlaix – l’estampille dans la marge gauche en est la trace – qui l’a à son tour donné aux Archives départementales du Cantal en 1954. D’autres actes passés par François de Laurie nous indiquent qu’il a survécu à sa maladie, quelle qu’elle soit. Mais ce qui est sûr, c’est que les médecins d’aujourd’hui seront soulagés de constater que la procédure de rédaction des certificats médicaux s’est considérablement allégée !!!


1 En participant à un tournoi donné le 30 juin 1559 à l’occasion du double mariage d’Elisabeth de France, sa fille, avec Philippe II d’Espagne et de Marguerite de France, sa sœur, avec Emmanuel Philibert, duc de Savoie, Henri II reçoit un éclat de lance dans l’œil. Il décédera des suites de sa blessure le 10 juillet suivant.
2 Joachim de Chabannes, seigneur de Saignes, de Tinières, de Charlus, d’Aurières et de Réquistat.
3 Ne : ni.

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Une grande dame à Aurillac

La visite ministérielle de Simone Veil le 21 décembre 1976


Le double baptême de l’école de Saint-Illide et du campus universitaire d’Aurillac en hommage à Simone Veil, le 7 octobre 2019, nous donne l’occasion d’évoquer la première venue dans le Cantal de cette grande dame.
Accueillie le 21 décembre 1976 par le préfet du Cantal Jean-Pierre Foulquié, le sénateur-maire Jean Mézard et diverses personnalités, Simone Veil passe une journée complète à Aurillac, prenant le temps d’aller à la rencontre des Cantaliens. Elle est alors ministre de la Santé depuis plus de deux ans et a vu promulguer la loi qui porte son nom.
Née le 13 juillet 1927 à Nice, Simone Jacob est élevée dans une famille attachée à la laïcité. En raison de ses origines juives, elle est arrêtée et déportée à Auschwitz-Birkenau puis à Bergen-Belsen en compagnie de sa sœur Madeleine et de sa mère Yvonne, qui ne survivra pas. L’horreur vécue dans les camps reste gravée dans ses souvenirs et lui donne la volonté de combattre les injustices. Alors qu’une vie calme auprès de ses trois enfants semble lui tendre les bras, elle affirme sa volonté d’indépendance, obtient le concours de la magistrature et entre à la Direction de l’administration pénitentiaire.
Sollicitée par Jacques Chirac pour faire partie de son gouvernement suite à l’élection de Valéry Giscard d’Estaing en 1974, elle accepte le portefeuille de ministre de la Santé et se trouve chargée de la question brûlante du droit à l’avortement. Même si la majorité des parlementaires ne semblait pas sensibilisée à ce problème, Simone Veil a pu compter sur une opinion publique favorable et sur le soutien de quelques acteurs politiques, dont le Dr Jean Mézard, rapporteur de la loi devant le Sénat. La loi Veil est promulguée le 17 janvier 1975.
Invitée à poser la première pierre du centre de gériatrie V240 (aujourd’hui centre Jean Vignalou) de l’hôpital Henri Mondor, Simone Veil, accompagnée par le préfet, est reçue par M. Darnis, directeur du centre hospitalier (respectivement derrière à gauche et derrière à droite de Mme Veil sur la photographie de gauche) et découvre la maquette du futur bâtiment. Ayant à cœur la question de la dignité humaine, les initiatives prises par l’hôpital d’Aurillac en faveur des personnes âgées la touchent. Elle profitera également de sa venue pour inaugurer le centre social du nouveau quartier de Marmiers. Les journalistes de La Montagne, dont les photographies sont en cours de numérisation aux Archives départementales, immortalisent cette journée.
Elue au Parlement européen en 1979, Simone Veil quitte le gouvernement et devient la première femme présidente de cette institution. Elle s’engage fermement en faveur de la construction d’une Europe unie, à l’ouest comme à l’est, seul rempart contre un nouveau conflit européen. Elle retrouvera ses fonctions de ministre en 1993 dans le gouvernement Balladur, à la tête des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville. Ce n’est qu’en 2006 qu’elle revient à Aurillac pour inaugurer le centre de planification des naissances et l’allée qui porte son nom au centre hospitalier.
Nombreuses furent les commissions et institutions qu’elle présida ou auxquelles elle siégea. Citons par exemple le Conseil constitutionnel, l’Académie française, mais aussi la Fondation pour la mémoire de la Shoah. Décédée le 30 juin 2017 à l’âge de 89 ans, elle entre au Panthéon le 1er juillet 2018. L’hommage de la nation française, auquel font écho tous les établissements qui portent aujourd’hui son nom, salue une femme forte, défendant avec ardeur ses convictions en faveur des droits de l’Homme et de la paix.



                               

31 NUM 49377 et 49378, clichés La Montagne
Articles des 22 et 23 décembre 1976 : 90 JOUR 265

Des comédiens sur la paille (1782)



Il est un moment familier des habitués du Festival international de théâtre de rue d’Aurillac : à la fin de leur spectacle, les acteurs remercient le public pour ses applaudissements et l’invite à concrétiser ses félicitations en déposant pièces et billets dans le chapeau prévu à cet effet. Ils espèrent ainsi obtenir de quoi couvrir leurs frais et repartir vers d’autres horizons pour jouer leur pièce.
Hélas, tous n’ont pas cette chance, quel que soit le lieu ou l’époque. C’est ainsi qu’en 1782, une troupe de comédiens se voit obligée de se dépouiller pour honorer ses dettes.


2019 09 01L’acte de vente que vous avez sous les yeux ne donne malheureusement pas la cause de ces créances, qui sont dues par les directeurs de la troupe, les sieurs Jean-Claude de Montboissier et Baptiste de Tisserin (ou Teysserent, d’après sa signature), à un négociant de Rodez nommé Roux. Alors qu’ils se trouvent à Villefranche-de-Rouergue, Roux exige des deux compères la somme non négligeable de 132 livres. En manque de liquidités, Montboissier et Tisserin se tournent donc vers un personnage important, le procureur du roi au tribunal royal de Villefranche (le présidial), qui accepte de leur fournir cette somme contre la caution suivante : « une montre en or et un cheval agé d’environ cinq ans poil be[y] brun et les tapisseries servants à la décoration du theatre». 

Il va de soi que l’époque n’est pas encore aux décors en carton-pâte. Les tapisseries constituent probablement un fond délimitant la scène, qui se joue en extérieur, et pourront être réutilisées comme tentures pour meubler un intérieur.
Le tribunal royal n’ayant pas fonction de mont-de-piété, il faut comprendre que Me Cardouel, procureur du roi, octroie aux deux directeurs un prêt sur ses propres deniers. Sans doute connaissait-il l’un ou l’autre, car la suite de l’acte nous apprend qu’il ne retiendra aucun intérêt sur cette transaction.
C’est donc sans décor que la troupe se dirige vers Aurillac pour trouver un moyen de rembourser son nouveau créancier. La solution se présente sous la forme d’un acte de vente des biens laissés en caution à Me Cardouel, dont un certain Bertrand Maurel, habitant de la ville d’Aurillac, se porte acquéreur. Passée devant les notaires Geneste et Charmes le 28 janvier 1782, la minute est signée par l’acheteur et les deux vendeurs. On remarquera que Montboissier orne sa signature d’un symbole maçonnique approximatif: cinq points, au lieu de trois, placés entre deux traits horizontaux.
Les dettes sont donc finalement apurées, mais qu’en est-il de la troupe ? Celle-ci est « presentement à Aurillac », sans qu’on nous dise si les comédiens seront en mesure de jouer leur pièce sans les tapisseries. Espérons que leur chapeau se sera toute de même assez rempli pour leur permettre de continuer leur chemin !

(Transcription de l'acte avec l'acte à côté ou sans l'acte à côté.)

Merci à Lucien Gerbeau de nous avoir signalé ce document.

                                 3 E 52/79     

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